29/10/2025
ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du conseil municipal du 16 septembre 2025
3. Compétence « travaux d’entretien limités à la réfection des nids de poules sur la voirie communale »
4. Compétence contingent financier SDIS
5. Protection sociale complémentaire
6. RPQS déchets 2024
7. RPQS eau potable
8. Approbation du PLU
9. Décision modificative N°3-Amortissement études 2014-2015
10. Validation du Pacte Financier et Fiscal
11. RPQS assainissement collectif
12. RPQS assainissement non collectif
13. Vente de lots lotissement-Annule et remplace D20-2025
14. Vente lot 20 BARRETTI Aurélien RENAUDE Clara-Annule et remplace D21-2025
15. Vente lot 12 ESPINET Merlin et BOUVERET Typhanie-Annule et remplace D22-2025
16. Vente lot 18 SANDOZ Céline-Annule et remplace D23-2025
17. Vente lot 13 GENIESSE Fabrice-Annule et remplace D38-2025
Questions diverses
Projet convention bâtiment chasse
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